Règlement d'exécution (UE) 2019/893 du 28 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement
Règlement d'exécution (UE) 2019/893 du 28 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissementAbrogé
Version18 juin 2019
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Version24 février 2020
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 février 2020 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 mai 2019 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 mai 2019 |
| Titre complet : | Règlement d'exécution (UE) 2019/893 de la Commission du 28 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et abrogeant le règlement (CE) n° 1444/2006 (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représenté dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) |
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Version du 24 février 2020 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: