Règlement (CEE) 438/73 du 16 février 1973 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de sorgho et de maïs destinés à la République du Mali à titre d'aide alimentaire
Règlement (CEE) 438/73 du 16 février 1973 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de sorgho et de maïs destinés à la République du Mali à titre d'aide alimentaireAbrogé
Version17 février 1973
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 17 février 1973 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 février 1973 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 février 1973 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 438/73 de la Commission, du 16 février 1973, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de sorgho et de maïs destinés à la République du Mali à titre d'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 17 février 1973 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)