Règlement (CEE) 1561/78 du 5 juillet 1978
Règlement (CEE) 1561/78 du 5 juillet 1978Abrogé
Version6 juillet 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 juillet 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juillet 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juillet 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1561/78 de la Commission, du 5 juillet 1978, dérogeant, pour le début de la campagne 1978/1979, aux normes applicables à certaines variétés de pommes et poires de table |
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Version du 6 juillet 1978 • À jour
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