Règlement (CEE) 1980/91 du 4 juillet 1991 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 40 000 tonnes de riz détenues par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 1980/91 du 4 juillet 1991 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 40 000 tonnes de riz détenues par l'organisme d'intervention italien
Version6 juillet 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 juillet 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 juillet 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juillet 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1980/91 de la Commission, du 4 juillet 1991, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 40 000 tonnes de riz détenues par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 6 juillet 1991 • À jour
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