Règlement (CEE) 2288/83 du 29 juillet 1983 fixant la liste des substances biologiques ou chimiques prévue à l'article 60 paragraphe 1 sous b) du règlement (CEE) n° 918/83 du Conseil relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanières
Règlement (CEE) 2288/83 du 29 juillet 1983 fixant la liste des substances biologiques ou chimiques prévue à l'article 60 paragraphe 1 sous b) du règlement (CEE) n° 918/83 du Conseil relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanièresAbrogé
Version1 juillet 1984
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Version1 janvier 1988
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Version1 septembre 1988
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Version21 février 2012
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 février 2012 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 juillet 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 août 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2288/83 de la Commission du 29 juillet 1983 fixant la liste des substances biologiques ou chimiques prévue à l'article 60 paragraphe 1 sous b) du règlement (CEE) n° 918/83 du Conseil relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanières |
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