Règlement (CE) 1811/2005 du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

Version25 novembre 2005

Version27 novembre 2012

Version10 novembre 2014

Version19 juillet 2017

Version24 février 2020

Version20 juillet 2023

Version abrogée

Entrée en vigueur :	20 juillet 2023

Sur le règlement :

Date de signature :	4 novembre 2005
Date de publication au JOUE :	5 novembre 2005
Titre complet :	Règlement (CE) n° 1811/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 20 juillet 2023 • À jour

Règlement (CE) 1811/2005 du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animauxAbrogé

Sur le règlement :

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