Règlement (CEE) 2801/75 du 29 octobre 1975 relatif à la qualité du froment dur pouvant être pris en charge par l'organisme d'intervention en Italie pour la campagne 1975/1976
Règlement (CEE) 2801/75 du 29 octobre 1975 relatif à la qualité du froment dur pouvant être pris en charge par l'organisme d'intervention en Italie pour la campagne 1975/1976Abrogé
Version31 octobre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 octobre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 octobre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 octobre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2801/75 de la Commission, du 29 octobre 1975, relatif à la qualité du froment dur pouvant être pris en charge par l'organisme d'intervention en Italie pour la campagne 1975/1976 |
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Version du 31 octobre 1975 • À jour
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