Règlement (CEE) 830/91 du 4 avril 1991
Règlement (CEE) 830/91 du 4 avril 1991
Version8 avril 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 avril 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 avril 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 avril 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 830/91 de la Commission, du 4 avril 1991, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc au Royaume-Uni et au Portugal |
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Version du 8 avril 1991 • À jour
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