RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3392/81 de la Commission, du 27 novembre 1981, relatif à la perte des certificats et portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3183/80 portant modalités communes d' application du régime de certificats d' importation, d' exportation et de préfixation pour les produits agricoles
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3392/81 de la Commission, du 27 novembre 1981, relatif à la perte des certificats et portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3183/80 portant modalités communes d' application du régime de certificats d' importation, d' exportation et de préfixation pour les produits agricoles
Version24 décembre 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 décembre 1981 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 1981 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3392/81 de la Commission, du 27 novembre 1981, relatif à la perte des certificats et portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3183/80 portant modalités communes d' application du régime de certificats d' importation, d' exportation et de préfixation pour les produits agricoles |
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