Règlement (CEE) 2331/76 du 27 septembre 1976 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil destiné au Sri Lanka au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial
Règlement (CEE) 2331/76 du 27 septembre 1976 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil destiné au Sri Lanka au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondialAbrogé
Version29 septembre 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 septembre 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 septembre 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 septembre 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2331/76 de la Commission, du 27 septembre 1976, relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil destiné au Sri Lanka au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial |
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