RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
Version6 mai 1994
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 mai 1994 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 mai 1994 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille |
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