Rectificatif au règlement (UE) n ° 1301/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous-système «énergie» du système ferroviaire de l'Union ( JO L 356 du 12.12.2014 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 1301/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous-système «énergie» du système ferroviaire de l'Union ( JO L 356 du 12.12.2014 )
Version20 janvier 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 janvier 2015 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 janvier 2015 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n ° 1301/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous-système «énergie» du système ferroviaire de l'Union ( JO L 356 du 12.12.2014 ) |
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