Rectificatif au règlement (CEE) n° 3329/75 du Conseil, du 18 décembre 1975, modifiant le règlement (CEE) n° 1599/75 relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles, originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ou des pays et territoires d'outre-mer
Rectificatif au règlement (CEE) n° 3329/75 du Conseil, du 18 décembre 1975, modifiant le règlement (CEE) n° 1599/75 relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles, originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ou des pays et territoires d'outre-mer
Version9 janvier 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 janvier 1976 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 9 janvier 1976 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n° 3329/75 du Conseil, du 18 décembre 1975, modifiant le règlement (CEE) n° 1599/75 relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles, originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ou des pays et territoires d'outre-mer |
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Version du 9 janvier 1976 • À jour
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