Règlement (CEE) 1683/90 du 21 juin 1990
Règlement (CEE) 1683/90 du 21 juin 1990Abrogé
Version22 juin 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 22 juin 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 juin 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1683/90 de la Commission du 21 juin 1990 portant modification du règlement (CEE) n° 610/77 relatif à la détermination des prix des gros bovins constatés sur les marchés représentatifs de la Communauté et au relevé des prix de certains autres bovins dans la Communauté |
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Version du 22 juin 1990 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 805/68 du Conseil, du 27 juin 1968, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 571/89 (2), et notamment son article 12 paragraphe 7 et son article 25,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: