Règlement d’exécution (UE) 2023/341 du 15 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’exécution (UE) 2023/341 du 15 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales
Version8 mars 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 mars 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 février 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 février 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/341 de la Commission du 15 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 26/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Texte du document
Version du 8 mars 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: