Règlement (CEE) 1896/89 du 29 juin 1989
Règlement (CEE) 1896/89 du 29 juin 1989
Version30 juin 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 30 juin 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 juin 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 juin 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1896/89 de la Commission, du 29 juin 1989, modifiant le règlement (CEE) n° 1432/88 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 300 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 30 juin 1989 • À jour
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