Rectificatif au règlement (CEE) n 626/90 du Conseil, du 12 mars 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de vins de qualité produits dans les régions déterminées de Jerez, de Málaga, de Jumilla, de Priorato, de Rioja et de Valdepeñas (1990/1991) (JO n L 69 du 16.3.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 626/90 du Conseil, du 12 mars 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de vins de qualité produits dans les régions déterminées de Jerez, de Málaga, de Jumilla, de Priorato, de Rioja et de Valdepeñas (1990/1991) (JO n L 69 du 16.3.1990)
Version24 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 mars 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 mars 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 626/90 du Conseil, du 12 mars 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de vins de qualité produits dans les régions déterminées de Jerez, de Málaga, de Jumilla, de Priorato, de Rioja et de Valdepeñas (1990/1991) (JO n L 69 du 16.3.1990) |
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