Rectificatif au règlement (CEE) n 3646/83 de la Commission, du 12 décembre 1983, modifiant le règlement (CEE) n 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (JO n L 367 du 28.12.1983)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3646/83 de la Commission, du 12 décembre 1983, modifiant le règlement (CEE) n 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (JO n L 367 du 28.12.1983)
Version3 mars 1984
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 mars 1984 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 3 mars 1984 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3646/83 de la Commission, du 12 décembre 1983, modifiant le règlement (CEE) n 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (JO n L 367 du 28.12.1983) |
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Version du 3 mars 1984 • À jour
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