Règlement (CE) 1382/2003 du 22 juillet 2003 concernant l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises (
Règlement (CE) 1382/2003 du 22 juillet 2003 concernant l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises (Abrogé
Version3 août 2003
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Version3 mai 2004
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 mai 2004 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 juillet 2003 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 août 2003 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1382/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises ("programme Marco Polo") |
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Décision • 0
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1. La réforme portuaire du 4 juillet 2008 : l'adaptation aux mutations du transport maritime européen et mondial, La politique portuaire (1992
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Version du 3 mai 2004 • À jour
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