Règlement (CEE) 2109/78 du 4 septembre 1978 relatif à la livraison de divers lots de
Règlement (CEE) 2109/78 du 4 septembre 1978 relatif à la livraison de divers lots deAbrogé
Version10 septembre 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 10 septembre 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 septembre 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 septembre 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2109/78 de la Commission, du 4 septembre 1978, relatif à la livraison de divers lots de "butteroil" au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 10 septembre 1978 • À jour
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