Règlement (CEE) 3342/75 du 18 décembre 1975 portant fixation, pour l'année 1976, de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre et d'aluminium
Règlement (CEE) 3342/75 du 18 décembre 1975 portant fixation, pour l'année 1976, de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre et d'aluminiumAbrogé
Version27 décembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3342/75 du Conseil, du 18 décembre 1975, portant fixation, pour l'année 1976, de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre et d'aluminium |
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Version du 27 décembre 1975 • À jour
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