RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 644/98 de la Commission du 20 mars 1998 complétant l'annexe du règlement (CE) n° 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 644/98 de la Commission du 20 mars 1998 complétant l'annexe du règlement (CE) n° 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Version9 avril 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 avril 1998 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 9 avril 1998 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 644/98 de la Commission du 20 mars 1998 complétant l'annexe du règlement (CE) n° 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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