Règlement (CEE) 1192/74 du 13 mai 1974 relatif à l'aide pour les fourrages déshydratés
Règlement (CEE) 1192/74 du 13 mai 1974 relatif à l'aide pour les fourrages déshydratésAbrogé
Version15 mai 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 mai 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 mai 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 mai 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1192/74 du Conseil, du 13 mai 1974, relatif à l'aide pour les fourrages déshydratés |
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Version du 15 mai 1974 • À jour
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