Règlement (CEE) 1605/81 du 16 juin 1981 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c) et la République démocratique allemande
Règlement (CEE) 1605/81 du 16 juin 1981 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c) et la République démocratique allemande
Version17 juin 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 juin 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 juin 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 juin 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1605/81 de la Commission, du 16 juin 1981, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c) et la République démocratique allemande |
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Version du 17 juin 1981 • À jour
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