Règlement (CEE) 1845/76 du 22 juillet 1976 relatif à la fourniture de butteroil au programme alimentaire mondial, dans le cadre du programme d'aide alimentaire de 1975, en faveur des rapatriés d'Angola au Portugal
Règlement (CEE) 1845/76 du 22 juillet 1976 relatif à la fourniture de butteroil au programme alimentaire mondial, dans le cadre du programme d'aide alimentaire de 1975, en faveur des rapatriés d'Angola au PortugalAbrogé
Version2 août 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 2 août 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 juillet 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 juillet 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1845/76 du Conseil, du 22 juillet 1976, relatif à la fourniture de butteroil au programme alimentaire mondial, dans le cadre du programme d'aide alimentaire de 1975, en faveur des rapatriés d'Angola au Portugal |
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Version du 2 août 1976 • À jour
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