Règlement (CEE) 3680/90 du 18 décembre 1990 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables
Règlement (CEE) 3680/90 du 18 décembre 1990 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssablesAbrogé
Version21 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3680/90 de la Commission, du 18 décembre 1990, établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables |
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Version du 21 décembre 1990 • À jour
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