RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2081/74 de la Commission, du 7 août 1974, relatif à la liste des vins de liqueur de qualité originaires des pays tiers prévue à la définition de "vin de liqueur", sous ii), figurant à l' article 2 du règlement (CEE) n° 948/70
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2081/74 de la Commission, du 7 août 1974, relatif à la liste des vins de liqueur de qualité originaires des pays tiers prévue à la définition de "vin de liqueur", sous ii), figurant à l' article 2 du règlement (CEE) n° 948/70
Version29 octobre 1982
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 octobre 1982 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 29 octobre 1982 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2081/74 de la Commission, du 7 août 1974, relatif à la liste des vins de liqueur de qualité originaires des pays tiers prévue à la définition de "vin de liqueur", sous ii), figurant à l' article 2 du règlement (CEE) n° 948/70 |
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