Règlement d’exécution (UE) 2025/1795 du 9 septembre 2025 concernant l’autorisation de la riboflavine (vitamine B2) produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7
Règlement d’exécution (UE) 2025/1795 du 9 septembre 2025 concernant l’autorisation de la riboflavine (vitamine B2) produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7
Version30 septembre 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 30 septembre 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 septembre 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 septembre 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/1795 de la Commission du 9 septembre 2025 concernant l’autorisation de la riboflavine (vitamine B2) produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7.449 et d’une préparation de riboflavine produite avec Bacillus subtilis CGMCC 7.449 en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales |
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Texte du document
Version du 30 septembre 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: