Rectificatif au règlement (CE) n ° 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 remplaçant l’annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules ( «directive-cadre» ) ( JO L 118 du 13.5.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 remplaçant l’annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules ( «directive-cadre» ) ( JO L 118 du 13.5.2009 )
Version8 septembre 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 septembre 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 8 septembre 2010 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n ° 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 remplaçant l’annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules ( «directive-cadre» ) ( JO L 118 du 13.5.2009 ) |
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