Règlement d’exécution (UE) 2021/1431 de la Commission du 1er septembre 2021 concernant l’autorisation de la muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: la société DSM Nutritional Products Ltd, représentée dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2021/1431 de la Commission du 1er septembre 2021 concernant l’autorisation de la muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: la société DSM Nutritional Products Ltd, représentée dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Version22 septembre 2021
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Version11 février 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 février 2026 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 1 septembre 2021 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 septembre 2021 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2021/1431 de la Commission du 1er septembre 2021 concernant l’autorisation de la muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: la société DSM Nutritional Products Ltd, représentée dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Version du 11 février 2026 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: