Rectificatif au règlement (CEE) n 2103/68 de la Commission, du 20 décembre 1968, modifiant le règlement (CEE) n 833/68 établissant les modalités d'application concernant la dénaturation du sucre en vue de l'alimentation animale (JO n L 309 du 24.12.1968)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2103/68 de la Commission, du 20 décembre 1968, modifiant le règlement (CEE) n 833/68 établissant les modalités d'application concernant la dénaturation du sucre en vue de l'alimentation animale (JO n L 309 du 24.12.1968)
Version17 juin 1969
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 juin 1969 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 juin 1969 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2103/68 de la Commission, du 20 décembre 1968, modifiant le règlement (CEE) n 833/68 établissant les modalités d'application concernant la dénaturation du sucre en vue de l'alimentation animale (JO n L 309 du 24.12.1968) |
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Version du 17 juin 1969 • À jour
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