Règlement (CEE) 1578/91 du 11 juin 1991
Règlement (CEE) 1578/91 du 11 juin 1991Abrogé
Version15 juin 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 juin 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 juin 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1578/91 de la Commission du 11 juin 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 4061/88 portant modalités d'application complémentaires en ce qui concerne les certificats d'importation pour certains produits transformés à base de cerises acides originaires de Yougoslavie |
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Version du 15 juin 1991 • À jour
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