Règlement (CEE) 2565/92 du 2 septembre 1992 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la fourniture à l'Albanie de riz blanchi à grains moyens
Règlement (CEE) 2565/92 du 2 septembre 1992 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la fourniture à l'Albanie de riz blanchi à grains moyens
Version3 septembre 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 septembre 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 septembre 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 septembre 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2565/92 de la Commission, du 2 septembre 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la fourniture à l'Albanie de riz blanchi à grains moyens |
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Version du 3 septembre 1992 • À jour
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