Règlement (UE) 520/2011 du 25 mai 2011 | Doctrine

Règlement (UE) 520/2011 du 25 mai 2011

Version28 mai 2011

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	28 mai 2011

Sur le règlement :

Date de signature :	25 mai 2011
Date de publication au JOUE :	27 mai 2011
Titre complet :	Règlement (UE) n ° 520/2011 de la Commission du 25 mai 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bénalaxyl, de boscalid, de buprofézine, de carbofuran, de carbosulfan, de cyperméthrine, de fluopicolide, d'hexythiazox, d'indoxacarbe, de metaflumizone, de méthoxyfénozide, de paraquat, de prochloraz, de spirodiclofen, de prothioconazole et de zoxamide présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Voir la source institutionnelle

Texte du document

Version du 28 mai 2011 • À jour