RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 3540/85 de la Commission du 5 décembre 1985 portant modalités d' application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 3540/85 de la Commission du 5 décembre 1985 portant modalités d' application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Version22 décembre 1987
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 décembre 1987 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 décembre 1987 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 3540/85 de la Commission du 5 décembre 1985 portant modalités d' application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 22 décembre 1987 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)