Règlement (CEE) 890/78 du 28 avril 1978 relatif aux modalités de certification du houblon
Règlement (CEE) 890/78 du 28 avril 1978 relatif aux modalités de certification du houblonAbrogé
Version1 août 1978
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Version17 juillet 1979
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Version1 janvier 1981
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Version1 janvier 1983
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Version1 janvier 1985
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Version1 mars 1986
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Version25 décembre 1988
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Version1 janvier 1989
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Version1 septembre 1991
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Version2 novembre 1993
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Version23 avril 1994
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Version1 janvier 1995
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Version18 décembre 2004
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Version1 avril 2007
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 avril 2007 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 avril 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 avril 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 890/78 de la Commission, du 28 avril 1978, relatif aux modalités de certification du houblon |
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Version du 1 avril 2007 • À jour
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