Règlement (CEE) 1833/73 du 5 juillet 1973
Règlement (CEE) 1833/73 du 5 juillet 1973Abrogé
Version27 juillet 1973
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 juillet 1973 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juillet 1973 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 juillet 1973 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1833/73 de la Commission, du 5 juillet 1973, complétant les listes des variétés de pommes annexées aux normes de qualité pour les pommes et poires de table |
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Version du 27 juillet 1973 • À jour
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