RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2398/76 de la Commission, du 1er octobre 1976, portant modification du règlement (CEE) n° 1203/73 fixant les coefficients d' adaptation à appliquer aux prix d' achat dans le secteur des fruits et légumes
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2398/76 de la Commission, du 1er octobre 1976, portant modification du règlement (CEE) n° 1203/73 fixant les coefficients d' adaptation à appliquer aux prix d' achat dans le secteur des fruits et légumes
Version29 octobre 1982
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 octobre 1982 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 29 octobre 1982 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2398/76 de la Commission, du 1er octobre 1976, portant modification du règlement (CEE) n° 1203/73 fixant les coefficients d' adaptation à appliquer aux prix d' achat dans le secteur des fruits et légumes |
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