Règlement (CEE) 3439/91 du 26 novembre 1991
Règlement (CEE) 3439/91 du 26 novembre 1991Abrogé
Version5 décembre 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 5 décembre 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 26 novembre 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3439/91 de la Commission du 26 novembre 1991 rectifiant la version danoise du règlement (CEE) n° 2213/83 en ce qui concerne les normes de qualité pour les oignons |
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Version du 5 décembre 1991 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1623/91 (2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: