Règlement (CEE) 2558/83 du 12 septembre 1983 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la livraison de froment dur au Haut
Règlement (CEE) 2558/83 du 12 septembre 1983 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la livraison de froment dur au HautAbrogé
Version15 septembre 1983
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 septembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 septembre 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 septembre 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2558/83 de la Commission, du 12 septembre 1983, relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la livraison de froment dur au Haut- Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) au titre de l'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 15 septembre 1983 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)