Règlement (CEE) 2790/77 du 13 décembre 1977 concernant des arrangements relatifs à l'importation en Italie de certains produits textiles originaires de la Malaysia
Règlement (CEE) 2790/77 du 13 décembre 1977 concernant des arrangements relatifs à l'importation en Italie de certains produits textiles originaires de la MalaysiaAbrogé
Version17 décembre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 17 décembre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 décembre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2790/77 de la Commission, du 13 décembre 1977, concernant des arrangements relatifs à l'importation en Italie de certains produits textiles originaires de la Malaysia |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 17 décembre 1977 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)