Règlement (CEE) 338/78 du 17 février 1978
Règlement (CEE) 338/78 du 17 février 1978Abrogé
Version18 février 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 18 février 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 février 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 février 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 338/78 de la Commission, du 17 février 1978, portant modification des règlements (CEE) n°s 2793/76, 560/77 et 2633/77 en ce qui concerne certaines modalités d' application relatives à l' écoulement sur le marché italien des viandes bovines congelées mises à la disposition de l' organisme d' intervention italien ainsi que les prix de ces viandes |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 18 février 1978 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)