Règlement (CE) 1296/2008 du 18 décembre 2008 portant modalités d'application des contingents tarifaires à l'importation respectivement de maïs et de sorgho en Espagne et de maïs au Portugal (version codifiée)
Règlement (CE) 1296/2008 du 18 décembre 2008 portant modalités d'application des contingents tarifaires à l'importation respectivement de maïs et de sorgho en Espagne et de maïs au Portugal (version codifiée)Abrogé
Version8 janvier 2009
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Version3 septembre 2009
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Version1 avril 2014
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Version16 novembre 2015
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Version1 janvier 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2021 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 décembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1296/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 portant modalités d'application des contingents tarifaires à l'importation respectivement de maïs et de sorgho en Espagne et de maïs au Portugal (version codifiée) |
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Version du 1 janvier 2021 • À jour
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