Rectificatif au règlement (CE) n o 119/2009 de la Commission du 9 février 2009 établissant une liste de pays tiers, ou de parties de pays tiers, pour l’importation dans la Communauté ou le transit par celle-ci de viandes de léporidés sauvages, de certains mammifères terrestres sauvages et de lapins d’élevage, ainsi que les exigences applicables à la certification vétérinaire ( JO L 39 du 10.2.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 119/2009 de la Commission du 9 février 2009 établissant une liste de pays tiers, ou de parties de pays tiers, pour l’importation dans la Communauté ou le transit par celle-ci de viandes de léporidés sauvages, de certains mammifères terrestres sauvages et de lapins d’élevage, ainsi que les exigences applicables à la certification vétérinaire ( JO L 39 du 10.2.2009 )
Version13 février 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 février 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 février 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 119/2009 de la Commission du 9 février 2009 établissant une liste de pays tiers, ou de parties de pays tiers, pour l’importation dans la Communauté ou le transit par celle-ci de viandes de léporidés sauvages, de certains mammifères terrestres sauvages et de lapins d’élevage, ainsi que les exigences applicables à la certification vétérinaire ( JO L 39 du 10.2.2009 ) |
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