Règlement (CEE) 1076/89 du 26 avril 1989 fixant des normes de qualité pour les poireaux
Règlement (CEE) 1076/89 du 26 avril 1989 fixant des normes de qualité pour les poireauxAbrogé
Version1 août 1989
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Version1 juillet 1997
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Version1 mars 2002
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 2002 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 26 avril 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 avril 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1076/89 de la Commission du 26 avril 1989 fixant des normes de qualité pour les poireaux et modifiant le règlement (CEE) n° 1292/81 portant fixation de normes de qualité pour les poireaux, les aubergines et les courgettes |
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Version du 1 mars 2002 • À jour
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