Rectificatif au règlement (CEE) n 2180/92 de la Commission, du 30 juillet 1992, déterminant les États membres dans lesquels les campagnes promotionnelles en faveur de la consommation de jus de raisins sont réalisées pendant la campagne 1991/1992 (JO n L 217 du 31.7.1992.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2180/92 de la Commission, du 30 juillet 1992, déterminant les États membres dans lesquels les campagnes promotionnelles en faveur de la consommation de jus de raisins sont réalisées pendant la campagne 1991/1992 (JO n L 217 du 31.7.1992.)
Version6 avril 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 avril 1993 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 avril 1993 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2180/92 de la Commission, du 30 juillet 1992, déterminant les États membres dans lesquels les campagnes promotionnelles en faveur de la consommation de jus de raisins sont réalisées pendant la campagne 1991/1992 (JO n L 217 du 31.7.1992.) |
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