RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3177/80 de la Commission, du 5 décembre 1980, concernant le lieu d' introduction à prendre en considération en vertu de l' article 14 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 1224/80 du Conseil relatif à la valeur en douane des marchandises
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3177/80 de la Commission, du 5 décembre 1980, concernant le lieu d' introduction à prendre en considération en vertu de l' article 14 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 1224/80 du Conseil relatif à la valeur en douane des marchandises
Version11 octobre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 octobre 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 octobre 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3177/80 de la Commission, du 5 décembre 1980, concernant le lieu d' introduction à prendre en considération en vertu de l' article 14 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 1224/80 du Conseil relatif à la valeur en douane des marchandises |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 11 octobre 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)