Rectificatif au règlement (CE) n ° 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) n ° 423/2004 ( JO L 348 du 24.12.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) n ° 423/2004 ( JO L 348 du 24.12.2008 )
Version1 septembre 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 septembre 2010 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n ° 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) n ° 423/2004 ( JO L 348 du 24.12.2008 ) |
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