Rectificatif au règlement (CEE) n 123/92 de la Commission, du 17 janvier 1992, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 14 du 21. 1. 1992.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 123/92 de la Commission, du 17 janvier 1992, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 14 du 21. 1. 1992.)
Version6 février 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 février 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 février 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 123/92 de la Commission, du 17 janvier 1992, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 14 du 21. 1. 1992.) |
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