Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/741 de la Commission du 5 avril 2023 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «oxamyl» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 98 du 11 avril 2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/741 de la Commission du 5 avril 2023 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «oxamyl» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 98 du 11 avril 2023)
Version14 avril 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 avril 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 14 avril 2023 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/741 de la Commission du 5 avril 2023 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «oxamyl» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 98 du 11 avril 2023) |
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